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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MERCIER-LACHAPELLE
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LM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LM
MERCIER-LACHAPELLE S.A.

Numéro de dépôt :
1586541
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2000
LM de MERCIER-LACHAPELLE

Présentation de la marque LM

Déposée le 6 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) MERCIER-LACHAPELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERCIER-LACHAPELLE domicilié(e) 48, cours Alsace-Lorraine, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques BERNON, CABINET D'ETUDES JURIDIQUES ET FISCALES - France.

La marque LM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 22 23 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LM est expirée depuis le 6 avril 2000.

MERCIER-LACHAPELLE a également déposé les autres marques suivantes : SWEETART , SWEET-ARTS , SWEETIMARKET


MERCIER-LACHAPELLE S.A. - 48, cours Alsace-Lorraine, 33000 BORDEAUX - France


Monsieur Jacques BERNON, CABINET D'ETUDES JURIDIQUES ET FISCALES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Produits métalliques non compris dans d'autres classes.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers armes blanches;rasoirs.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Dentelles et broderies, rubans et lacets boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.